Bruit des transports terrestres
1. Cartes de bruit
Echéance 1 :
- Carte de bruit des grandes infrastructures routières et autoroutières - échéance 1
- Carte de bruit des infrastructures ferroviaires de Réseau Ferré de France - échéance 1
- Carte de bruit des infrastructures ferroviaires de la Régie autonome des transports parisiens - échéance 1.
Echéance 2 :
- Carte de bruit des infrastructures ferroviaires de la Régie autonome des transports parisiens - échéance 2
- Carte de bruit des infrastructures ferroviaires de SNCF Réseau - échéance 2
- Carte de bruit des grandes infrastructures routières et autoroutières - échéance 2
Echéance 3 :
- Cartes de bruit des infrastructures routières et ferroviaires dans le département des Hauts-de-Seine
Echéance 4 :
- Liste des infrastructures concernées
- Arrêté d'approbation des cartes de bruit stratégique
- Cartes signées
- Résumé non technique SNCF
- Résumé non technique routes 92
- Résumé non techniques RATP
2. Comité départemental de suivi des dispositifs de lutte contre le bruit
3. Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) :
3.1 - Des infrastructures routières de l’État - échéance 1 :
Le PPBE des infrastructures routières de l’État dans les Hauts-de-Seine a été approuvé le 22 janvier 2013 suite à la consultation du public.
Une note a été rédigée à l'issue de cette consultation qui s'est déroulée du 5 juillet 2012 au 5 septembre 2012. Elle en présente les résultats et les suites qui leur ont été données. Cette note est annexée au PPBE approuvé par le préfet des Hauts-de-Seine.
En cliquant sur les liens ci-dessous, vous pouvez consulter :
- l'arrêté d'approbation ;
- le PPBE des infrastructures routières de l’État dans les Hauts-de-Seine ;
- le bilan de la consultation.
3.2 - Des infrastructures routières et ferroviaires de l’État - échéance 2 :
Le PPBE des infrastructures routières et ferroviaires de l’État dans les Hauts-de-Seine a été approuvé le 08 mars 2018 suite à la consultation du public qui s'est déroulée du 16 novembre 2017 au 17 janvier 2018.
En cliquant sur les liens ci-dessous, vous pouvez consulter :
- l'arrêté d'approbation ;
- le PPBE des infrastructures routières et ferroviaires de l'État dans les Hauts-de-Seine ;
- le bilan de la consultation .
3.3 - Des infrastructures routières et ferroviaires de l’État - échéance 3 :
Le PPBE des infrastructures routières et ferroviaires de l’État dans les Hauts-de-Seine a été approuvé le 19 décembre 2019 suite à la consultation du public qui s'est déroulée du 20 septembre 2019 au 20 novembre 2019.
En cliquant sur les liens ci-dessous, vous pouvez consulter :